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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPPEE SA
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BeSmart
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BeSmart
CHAPPEE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4234887
Date de dépôt :
29/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/12/2025
BeSmart de CHAPPEE SA

Présentation de la marque BeSmart

Déposée le 29 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) CHAPPEE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BeSmart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPPEE SA domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAPPEE, SA, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque BeSmart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BeSmart arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.

CHAPPEE SA a également déposé les autres marques suivantes : ANTHEA , PLAY KIT , SOLUCEA , IRIDIUM HYBRIDE HTE , KALINA , SICMA , MUTINE , ARIZONA DE CHAPPEE , COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE , SEMPRA


CHAPPEE SA, Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Société CHAPPEE, SA, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Republication pour erratum - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Errata de la publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733833 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 21 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°734036 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Appareils et instrument de mesure, thermostat.

Appareils et installations de chauffage, appareils de production d'eau chaude sanitaire.